ANGDM: Agence Nationale pour la Garantie des Droits des Mineurs

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 28 septembre 2017

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 28 septembre dernier.

CR CA ANGDM du 28 septembre 2017
CA ANGDM 28 09 17.pdf
Document Adobe Acrobat [307.4 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 1er juin 2017

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 1er juin dernier.

CR CA ANGDM du 1er juin 2017
CA ANGDM 01 06 17.pdf
Document Adobe Acrobat [422.4 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 28 février 2017

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 28 février dernier.

CR CA ANGDM du 28 février 2017
CA ANGDM 28 02 17.pdf
Document Adobe Acrobat [266.6 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 29 novembre 2016

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 29 novembre dernier.

CR CA ANGDM du 29 novembre 2016
CA ANGDM 29 11 16.pdf
Document Adobe Acrobat [327.4 KB]

Réunion ANGDM CNASS/FNASS du 10 novembre 2016

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CNASS/FNAS du 10 novembre 2016 ainsi que la pièce jointe.

CR FNAS ANGDM 10 11 16.pdf
Document Adobe Acrobat [246.2 KB]
ANNEXE 10 11 16.pdf
Document Adobe Acrobat [204.6 KB]

COPRAD de l'ANGDM du 9 novembre 2016

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion COPRAD de l'ANGDM du 9 novembre 2016.

COPRAD 9 11 16.pdf
Document Adobe Acrobat [326.9 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 29 septembre 2016

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 29 septembre dernier. En annexe, l'Annexe 2 relative au service informatique entre la CANSSM et l'ANGDM.

ANGDM 29 9 16.pdf
Document Adobe Acrobat [306.2 KB]
ANNEXE.pdf
Document Adobe Acrobat [394.6 KB]

Réunion ANGDM FNASS-ASS du 15 septembre 2016

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du FNASS-ASS du 15 septembre dernier ainsi que les pièces jointes.

FNAS ASS 15 09 16.pdf
Document Adobe Acrobat [337.9 KB]
Point B2 - VENTILATION DES AIDES PAYEES [...]
Document Adobe Acrobat [43.9 KB]
Point B3 - BILAN PREVISIONNEL DE LA FIN [...]
Document Adobe Acrobat [7.5 KB]
Point C2- PNOSS.pdf
Document Adobe Acrobat [1.2 MB]
Point C3- Bilan 2016 - loisirs et activi[...]
Document Adobe Acrobat [2.0 MB]
SYNTHESE DES DEBATS SUR LE DEVENIR DU FO[...]
Document Adobe Acrobat [210.7 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 26 mars 2016

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 26 mars dernier. En annexe, la déclaration de l'interfédérale et le courrier de l'interférale du 11 février dernier dernier adressé à Mme la Ministre Marisol TOURAINE.

Compte rendu CA ANGDM 26.03.16.pdf
Document Adobe Acrobat [161.1 KB]
ANNEXE 1 CR ANGDM 26.03.16.pdf
Document Adobe Acrobat [154.4 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 10 décembre 2015

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du CA de l'ANGDM du 10 décembre dernier lors de laquelle l'interfédérale des adminstrateurs a fait une déclaration (en annexe dans le compte-rendu).

 

Compte-rendu CA ANGDM 10.12.15.pdf
Document Adobe Acrobat [264.8 KB]

Réunion de la COPRAD de l'ANGDM du  26 novembre 2015

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la COPRAD du  26 novembre 2015.

Compte-rendu COPRAD ANGDM du 26.11.15.pd[...]
Document Adobe Acrobat [512.8 KB]

CNASS de l'ANGDM du 26 novembre 2015

 

Suite au courrier du 13 novembre (Annexe 1) adressé au Président de l’Agence, resté sans réponse, dénonçant les difficultés rencontrées avec la gouvernance de l’Agence sur de nombreux sujets, notamment la sous consommation budgétaire, aucune amélioration des prestations pour 2016, absence des annexes à la convention signée avec la CNAM sans passer par le CA etc., les Fédérations à l’unanimité ont décidé de faire une déclaration commune en ouverture de la réunion (Annexe 2).

 

La manifestation du 10 décembre 2015, jour du CA, est maintenue.

 

Rappel : il est demandé à chaque région de se mobiliser pour ce jour, comme décidé lors de notre AG de Dijon. La CFTC est la première organisation syndicale de l’agence.

 

INFO DE DERNIERE MINUTE

 

Une interfédérale sur le sujet se tiendra mardi 20 décembre matin. La Direction a demandé de rencontrer les Fédérations le 2 décembre après-midi pour trouver une solution à ce conflit.

La CFTC vous tiendra informés des décisions prises et des suites à donner au mouvement du 10 décembre.

annexe 1 CNASS 26.11.15.pdf
Document Adobe Acrobat [73.2 KB]
annexe 2 CNASS 26.11.15.pdf
Document Adobe Acrobat [172.4 KB]
CNASS 26 11 15.pdf
Document Adobe Acrobat [360.8 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 1er octobre 2015

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion du conseil d'administration de l'ANGDM du 1er octobre 2015 et ses annexes.

Compte-rendu CA ANGDM 01.10.15.pdf
Document Adobe Acrobat [53.4 KB]
Annexe 1 convention ANGDM-CNAMTS 25-09-[...]
Document Adobe Acrobat [591.7 KB]
Annexe 2 Projet COP 2015 2018.pdf
Document Adobe Acrobat [807.1 KB]

Réunion de la COPRAH du 4 juin 2015

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la COPRAH du 4 juin 2015.

Compte-rendu COPRAD ANGDM 04.06.15.pdf
Document Adobe Acrobat [162.7 KB]

Conseil d'Administration extraordinaire de l'ANGDM du 7 mai 2015

 

Suite au départ des administrateurs représentant les salariés lors du CA du 26 mars, le Président a convoqué un CA extraordinaire le 7 mai 2015. Ce CA fait suite au précédent, un point restant en litige, il concerne le Règlement national de l’ASS, notamment sur deux sujets de blocage :

Revalorisation des aides ménagères
Entrée en EHPAD.

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC.

CA ANGDM 07.05.15.pdf
Document Adobe Acrobat [50.1 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 26 mars 2015

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC du Conseil d'Administration de l'ANGDM du 26 mars 2015. Egalement le courrier interfédéral adressé à Mme la Ministre Marisol TOURAINE concernant l'ASS de l'ANGDM.

Compte-rendu CA ANGDM du 26.03.15.pdf
Document Adobe Acrobat [32.7 KB]
courrier interfédéral ASS ANGDM.pdf
Document Adobe Acrobat [99.4 KB]

Réunion de la FNAS-ASS de l'ANGDM du 12 mars 2015

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC de la réunion FNAS-ASS de l'ANGDM du 12 mars 2015. Vous trouverez également les annexes liées à cette réunion.

Compte rendu FNAS ASS ANGDM du 12.3.15.p[...]
Document Adobe Acrobat [42.3 KB]
Annexes réunion FNAS ASS 12.03.15 .zip
Fichier compressé au format ZIP [1.9 MB]

Réunion de la COPRAH de l'ANGDM du 5 mars 2015

 

Ci-dessous le compte-rendu CFTC de la COPRAH du 5 mars 2015.

Compte-rendu COPRAD ANGDM du 05.3.15.pdf
Document Adobe Acrobat [102.7 KB]
Annexe réunion COPRAD 05.03.15.pdf
Document Adobe Acrobat [281.6 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 27 novembre 2014

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC. Vous trouverez également la déclaration commune intersyndicale demandant la suspension du Conseil d'Administration suite aux différents dysfonctionnements constatés durant l'année 2014.

Compte-rendu CA ANGDM 27.11.14.pdf
Document Adobe Acrobat [38.6 KB]
Déclaration commune 27.11.14.pdf
Document Adobe Acrobat [53.0 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 2 octobre 2014

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC.

Compte-rendu CA ANGDM du 02.10.14.pdf
Document Adobe Acrobat [52.7 KB]

Conseil d'Administration de l'ANGDM du 27 mars 2014

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC. Vous trouverez également la brochure séjour 2014 de l'ANGDM.

 

Compte-rendu CFTC du CA ANGDM du 27.03.14
Compte rendu CA ANGDM 27.03.14.pdf
Document Adobe Acrobat [51.2 KB]
Brochure Séjour 2014 ANGDM
BrochureANGDM-Vacances.pdf
Document Adobe Acrobat [4.1 MB]

Réunion ANGDM Vacances du 10 mars 2014

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC en annexe le courrier du 07.03.14 adressé par l'intersyndicale à M. le Premier Ministre ainsi que les informations et  modalités d'inscription aux séjours

Compte-rendu CFTC de la réunion ANGDM Vacances 10.03.14
CR Réunion Vacances ANGDM du 10.03.14.pd[...]
Document Adobe Acrobat [95.8 KB]
Annexes réunion ANGDM vacances 10.03.14
Annexes réunion ANGDM vacances 10.03.14.[...]
Document Adobe Acrobat [424.4 KB]

Conseil d'administration Extraordinaire de l'ANGDM du 18 décembre 2013

 

 

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu CFTC

Compte-rendu CFTC du CA ANGDM du 18.12.13
Compte rendu CA ANGDM du 18.12.13.pdf
Document Adobe Acrobat [48.5 KB]

Conseil d'administration de l'ANGDM du 5 décembre 2013

 

Ce dernier conseil d'administration a été dédié comme à l'accoutumée  au budget.

 

La directrice générale informe la CA que la cour des comptes effectue actuellement un contrôle à l'agence. Celui-ci a démarré le 4 décembre et porte surle contrôle des comptes, la gestion, le fonctionnement de l'agence pour assumer ses missions.

La phase d'instruction est prévue sur 2 à 3 mois, les conclusions seront rendues pour mi-juin.

Retrouvez ci-dessous l'intégralité du compte-rendu CFTC ainsi qu'un projet d'amendement au projet de loi de finances rectificative 2013

Compte-rendu CFTC du CA ANGDM du 05.12.13
Compte-rendu CA ANGDM 05.12.13.pdf
Document Adobe Acrobat [122.6 KB]
Projet d'amendement au projet de loi de finances 2013
projet d'amendement projet de loi de fin[...]
Document Adobe Acrobat [77.2 KB]

 

Conseil d'administration extraordinaire de l'ANGDM du 3 octobre 2013

 

Le conseil d'admnistration extraordinaire du 3 octobre a été consacré en grande partie sur la politique vacances 2014 voulue par le ministère.

 

Vous retrouverez également en annexe la déclaration interfédérale des administrateurs ainsi que la Présentation du projet de politique de loisirs et de vacances de l'ANGDM.

Compte-rendu du CA extraordinaire ANGDM 03.10.13
ANGDM 03 10 13.pdf
Document Adobe Acrobat [50.3 KB]
Déclaration interfédérale des administrateurs ANGDM 03.10.13
Déclaration administrateurs ANGDM 03.10.[...]
Document Adobe Acrobat [60.6 KB]
Présentation du projet de politique loisirs et vacances 2014 de l'ANGDM 03.10.13
Projet politique loisirs et vacances 201[...]
Document Adobe Acrobat [385.8 KB]

Plan Epargne Entreprise des charbonnages de france

 

Téléchargez le compte rendu du comité de suivi du 14 mai 2013 du PEE Charbonnages de France

Comité de suivi du 14 mai 2013 PEE Charbonnage de France
Comité de suivi 14.05.13 PEE Charbonnage[...]
Document Adobe Acrobat [477.2 KB]

Fédérations Internationales

Version imprimable Version imprimable | Plan du site Recommander ce site Recommander ce site
© Fédération CFTC Chimie Mines Textile Énergie